J.O. 269 du 19 novembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19134

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 18 novembre 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

NOR : RECT0200351A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 18 novembre 2002 :

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :

Mme Françoise Duchézeau ;

M. Pierre Messulam ;

M. Marc Richetin ;

M. Louis-Rachid Salmi ;

M. Jörg Schütte.

Est nommée membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :

Mme Madeleine Brocard, en remplacement de Mme Christiane Delepiere-Dramais.